0

Recherche


PROPRIÉTAIRE DU SITE

Le présent site est la propriété d’ Halogene, établissement situé au 74, rue du Faubourg Saint-denis 75010 Paris.
Nom du Site : www.halogeneparis.fr
Responsable de la rédaction : Mr Desjouis Frédéric
Email : contact@halogeneparis.fr
Adresse siège social : 74, Rue du Fbg St Denis 75010 Paris
Tél. : 01.42.47.09.00
Forme juridique : SARL ( Société à responsabilité limitée )
Raison sociale : Halogene
Rcs : PARIS B 383119153
SIREN : 383 119 153
Capital : 7 622€
Crée le 01/07/1991
Déclaration CNIL n° 1223787

UTILISATION DU SITE

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. 

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.

L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du responsable de la rédaction visé plus haut.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

 

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site web d’Halogene est une oeuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes…)
sont la propriété exclusive d’Halogene, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucun autre droit que celui de consulter le site.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Back to Top
Le produit a été ajouté à votre panier